Chasse, les nouvelles règles pour les cabanes ont été édictées. - LA RÉSOLUTION - Appliquer la nouvelle loi régionale approuvée en septembre. Définissez les différents types : pas d'autorisation uniquement pour les "quotidiens", supprimés immédiatement. Pour les autres, il existe des procédures plus ou moins simples.
VENISE - Le Conseil régional, sur proposition du conseiller à la chasse Daniele Stival, a approuvé les nouvelles dispositions sur traque pour la chasse, à savoir je cabanes de chasseurs, et "en particulier - souligne une note - les directives de demande de permis de construire et d'aménagement paysager pour la construction de structures d'approche pour la chasse". Tout cela après qu'une nouvelle loi vénitienne a été adoptée au Conseil régional en septembre, qui a surmonté l'arrêt de la Cour constitutionnelle par rapport aux règles précédentes. "Il fallait intervenir - explique Stival - et procéder à la définition urgente d'une intervention législative régionale capable de fournir un cadre de référence aussi exhaustif que possible afin d'autoriser les tâches liées à la préparation et à la permanence" in situ "de la artefacts constitutifs de la chasse à l'approche, sous le double profil bâti et paysager. Ainsi, nous avons comblé un vide réglementaire substantiel qui exposait les institutions et les citoyens à une insécurité juridique lourde de conséquences en termes de violations de la loi avec des implications également de nature pénale ».
CHASSE - RÈGLES DIVERSIFIÉES. Différents types de cases sont donc indiqués : « structures précaires / temporaires ; structures soumises à une réglementation spécifique selon le type de chasse ou le type de traque qui comprennent des structures de traque d'ongulés et de pigeons ramiers, des tiges de chasse sur le territoire avec gestion programmée de la vallée lagunaire et des structures de chasse à l'approche en totalité supprimées en fin de le jour de la chasse (harcèlement quotidien) ; les structures fixes (permanentes, c'est-à-dire non précaires) ; harcèlement qui ne constituent pas des travaux de construction ».
CHASSE - LES TYPES. Pour le "structure pour harcèlement précaire / temporaire« Il est prévu qu'il devra être enlevé dans les 90 jours suivant sa mise en place, avec obligation d'en aviser la Municipalité ; s'il reste plus de 90 jours, la déclaration Dia pour le début des activités de construction est obligatoire. Un permis de paysage simplifié s'applique. Pour la "structure de chasse à l'approche des ongulés", la Municipalité doit être avisée et l'autorisation paysagère n'est pas requise, tant que le cabanon est entièrement en bois, a une surface de marche à un maximum de 9 mètres du niveau du sol (et pas plus large inférieure à trois mètres carrés) et la hauteur maximale du toit égale à 12 mètres. Il ne doit pas y avoir de branchements, de travaux d'urbanisation ou de poêles de chauffage. Pour le "Structure de traque de pigeon ramier"La communication doit être soumise à la Municipalité tant que la structure est" correctement camouflée et construite, selon les coutumes et traditions locales, en bois et en métal, avec une hauteur ne dépassant pas la limite feuillue des arbres ". Dans ce cas également, les travaux de raccordement, d'urbanisation et de chauffage sont interdits. Si l'ouvrage est fixe (voir ci-dessous), une autorisation paysagère est nécessaire. Pour la « structure de chasse à l'approche de la zone de gestion planifiée de la vallée lagunaire », une communication est requise à la Commune compétente, sans aucune autorisation. Aucune autorisation (même pas paysagère) ou communication n'est requise pour la « structure de traque supprimée quotidiennement ».
CHASSE - STANDS ET STRUCTURES FIXES. Pour le "le harcèlement qui ne constitue pas des travaux de construction"La réglementation en vigueur en matière de construction et de paysage ne s'applique pas : il s'agit de" ces égrappages préparés exclusivement par assemblage d'éléments végétaux naturels (branches, branchages, roseaux), sans l'utilisation d'aucun matériau de construction (métal, brique, etc.) soutenus et non ancrés au sol et sans aucune base ». Enfin, par "structures fixes", nous entendons toutes celles "de chasse à l'approche qui ne rentrent pas dans les structures précaires/temporaires, ni parmi les structures soumises à une discipline spécifique (ongulés, palombes, traque sur le territoire avec chasse programmée dans la vallée lagunaire, traque journalière), ni parmi les tiges qui ne constituent pas des travaux de construction ». Pour ceux-ci, nous avons besoin d'autorisations de construction et d'aménagement paysager.
30.10.2013
Journal de Vicence