Chasse - Décret législatif du 26 octobre 2010 : La chasse n'est pas seulement une passion et une expérience, mais surtout des règlements et des lois qui la réglementent.
Il sera donc d'une importance vitale pour le chasseur de toujours se tenir au courant des nouvelles réglementations, notamment lorsqu'elles réglementent la possession d'armes à feu comme dans le cas de la dl du 26 octobre 2010. Nous ne nous lasserons pas de le répéter. Le chasseur expert connaît non seulement par cœur les techniques et les terrains de chasse, les besoins et les exigences de son fidèle chien, mais il doit surtout avoir une excellente connaissance des lois et règlements qui régissent sa passion.
Il faudra donc connaître le Décret législatif 26 octobre 2010, n. 204, étant donné qu'il modifie la Directive 91/477 / CEE en ce qui concerne l'acquisition, mais surtout le contrôle et la détention d'armes.
L'objectif du décret est principalement de concilier les besoins d'une circulation libre et aisée des armes sur le marché intérieur, avec la protection et la sécurité nécessaires liées à la sûreté publique. Naturellement, le décret maintient une cohérence notable avec les principes qui ont inspiré la législation communautaire, adaptant la loi italienne sur les armes aux besoins européens.
Les points saillants du décret concernent différents aspects, mais principalement les définitions de :
• arme;
• partie;
• munition;
• traçabilité;
• intermédiaire;
• armurier.
En effet, les armes sont toutes portatives à canon, capables de s'éjecter, conçues ou modifiées de manière à pouvoir éjecter un coup, une balle ou un projectile grâce à l'action d'un carburant propulseur.
On définira plus précisément comme armes de chasse les carabines à canon rayé, les carabines à canon rayé et à chargement simple à répétition manuelle ou semi-automatique, dans le cas de cartouches d'un calibre de 5,6 mm et à hauteur d'étui vide égale ou égale à supérieure à 40 millimètres.
Les carabines et carabines à noyau rayé aux caractéristiques identiques aux précédentes, qui utilisent en tout cas des cartouches d'un calibre supérieur à 5,6 mm, même si avec l'étui vide moins de 40,7 mm de hauteur, doivent être comprises comme des armes de chasse. . A noter également que pour les fusils de chasse pouvant loger des cartouches destinées au pistolet ou au revolver, il existe une limite de détention de 200 cartouches chargées.
Une partie de l'arme à feu, en revanche, est tout composant ou, mieux encore, toute pièce détachée, conçue spécifiquement pour l'arme à feu, indispensable à son fonctionnement. Les parties de l'arme à feu sont notamment le canon, le canon, la carcasse, la culasse ou tambour, la culasse et tous les éléments destinés à limiter et atténuer le bruit du tir de l'arme à feu.
Une autre définition importante est celle des munitions décrites comme l'ensemble de la cartouche comprenant les obus, les amorces, la poudre à canon et les balles qui sont utilisées par les armes à feu.
La notion de traçabilité est également fondamentale, notamment pour la sécurité publique. La traçabilité d'une arme à feu est ce contrôle systématique effectué sur le parcours suivi par celle-ci, ainsi que toutes ses pièces et munitions, qui passe des mains du fabricant à celles de l'acquéreur. La traçabilité est également essentielle pour retracer toute fabrication et tout trafic illicites d'armes.
Enfin, la définition d'intermédiaire et d'armurier est particulièrement importante pour clarifier ce domaine ; le premier est une personne physique ou morale autre que l'armurier, qui exerce une activité consistant en la vente ou l'achat, et la cession d'armes, tant dans leur totalité que dans leurs parties, même sans en avoir la disponibilité matérielle. Différent est l'armurier, personne physique et morale qui fabrique et commercialise, échange et assemble ou répare des armes et les pièces qui les composent.
Évidemment, pour jouer le rôle d'intermédiaire dans le secteur en question, il faut disposer d'une autorisation particulière qui doit être délivrée par le préfet. Celui-ci sera valable trois ans, après quoi il devra être renouvelé.
Contrairement à l'intermédiaire, l'armurier sera tenu de tenir un registre dans lequel il consignera toutes les opérations quotidiennes. En particulier, les coordonnées personnelles de toutes les personnes avec lesquelles certaines opérations sont effectuées doivent être indiquées et cela doit être montré à la demande des agents ou fonctionnaires de la sécurité publique. Il sera nécessaire de conserver le registre en question pendant une durée de 50 ans.
Bien entendu, les armuriers devront communiquer mensuellement au commissariat de police les informations générales des acheteurs d'armes à feu, et surtout la quantité et la qualité des armes vendues ainsi que les documents présentés à l'achat.
Il est interdit de mettre des armes à la disposition des personnes qui ne présentent pas un permis de port d'arme et le nulla osta délivré par le Questore.
Pour demander ce document vous devez avoir plus de 18 ans, il sera valable un mois et il est détaxé. De plus, toute personne possédant une arme doit subir des contrôles psycho-physiques rigoureux.
Ceux-ci seront tenus de présenter une attestation sanitaire tous les 6 ans.
Voici un résumé des points saillants mis en évidence par le décret.
Cependant, toute personne souhaitant approfondir peut visiter ce lien.