Du voyage en Roumanie à la publicité et aux parrainages, des frais de restaurant aux remboursements de kilométrage jusqu'à "Cadeaux pour les fêtes et les mariages". L'ancien président deZone de chasse territoriale Pérouse 1 et les trois membres du collège des commissaires aux comptes ont été condamnés par la Cour des comptes à indemniser l'ATC presque 38 mille euros. Selon la justice comptable, il s'agit d'une série de dépenses "non étayées par une documentation adéquate". Quartilio Ciofini, ancien président de l'ATC, devra rembourser l'institution 26.486€ tandis que les trois commissaires aux comptes près de 3.800 XNUMX euros chacun.
Selon les investigations menées par la police financière, les faits se rapportent à la période 2008-2013 et concernent 13 mille euros de remboursements kilométriques pour les gardiens volontaires, 3.334 XNUMX euros pour la restauration et les denrées alimentaires, près de 6.700 XNUMX pour la publicité et les parrainages, plus de 8.300 15 pour d'autres remboursements en faveur des salariés et collaborateurs, près de 6.762 mille pour d'autres dépenses liées à la restauration et XNUMX XNUMX euros de remboursements pour le président. Une histoire déposée au tribunal correctionnel (le parquet de Pérouse avait ouvert un dossier en supposant un "profit indu" de 744 milliers d'euros) et a ensuite conduit au processus comptable ; dans la sentence la Cour réaffirme l'existence de sa compétence car, bien que les financements dont bénéficie l'ATC soient de nature mixte (public et privé), les dépenses concernent l'activité et le fonctionnement de l'Espace et la réalisation de ses objectifs liés à des missions à caractère public.
Dépenses injustifiées la Cour parle de « procédures de dépenses totalement irrégulières, car ils ne sont pas étayés par des pièces justificatives appropriées ". Concernant les chiffres versés en faveur des gardes volontaires (25 euros par jour), la justice explique qu'il s'agit de "liquidations arrangées avec critère complètement arbitraire», et « l'indemnité kilométrique versée au président lui-même s'est révélée totalement dénuée de justification ». Il en est de même pour les dépenses liées à la nourriture, à la restauration, à la publicité et aux parrainages.
Les défenses Ciofini, défendues par les avocats Nicola Di Mario et Michele Nannarone, ont fait valoir que le droit à indemnisation est désormais prescrit ainsi que l'absence de comportement pénalement pertinent et le manque de légitimité active du procureur comptable. En plus de cela, les avocats ont expliqué que les critères de remboursement aux gardiens étaient toujours considérés comme appropriés et que la quasi-totalité des dépenses étaient liées à des fins institutionnelles. Des concepts similaires à ceux exprimés par les soutenances des trois membres du collège des commissaires aux comptes, auquel la Cour a reproché une « omission quasi générale » en matière de contrôle des coûts.